MENTIONS LEGALES
Le site www.villa-ty-gwenn-an-aod.fr est édité par TY GWENN AN AOD
Editeur :
TY GWENN AN AOD
SARL au capital de 1 000 €
Siège social : 12 rue de l4ancienne Eglise 69250 FLEURIEU SUR SAONE
RCS LYON 817 802 390
Courriel : villatygwenn@gmail.com
Téléphone : 00 (33) 6 19 25 61 87
Directeur de la publication : Christian GUILLAUD, gérant
Hébergeur :
O.V.H. 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Le site www.villa-ty-gwenn-an-aod.fr est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro 1945294 et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Pour exercer vos droits, adressez-vous par courriel au gestionnaire du site, à l’adresse suivante : villatygwenn29@gmail.com
TY GWENN AN AOD est le propriétaire exclusif des droits intellectuels portant sur l’ensemble du contenu du site www.villa-ty-gwenn-an-aod.fr : design, textes, images, photos, logos …. Toute représentation et exploitation totale ou partielle d’un des éléments du site www.villa-ty-gwenn-an-aod.fr est interdite sans une autorisation préalable, écrite et expresse de TY GWENN AN AOD. Toute exploitation non autorisée ainsi que toute contrefaçon seront susceptibles de poursuite conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
TY GWENN AN AOD ne saurait être tenu pour responsable des problèmes techniques rencontrés sur le site www.villa-ty-gwenn-an-aod.fr ainsi que de l’interprétation des informations publiées et des liens externes. L’utilisateur reconnaît recourir à ces informations sous sa seule et unique responsabilité.
La création de liens hypertextes vers le site www.villa-ty-gwenn-an-aod.fr est soumis à l’accord préalable du Directeur de la Publication.
Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.villa-ty-gwenn-an-aod.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de TY GWENN AN AOD.